Marque expirée - Marque en non vigueur
CAP SUR LE SOLEIL
Numéro de dépôt :
3541714
Date de dépôt :
03/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2017
Présentation de la marque CAP SUR LE SOLEIL
Déposée le 3 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURBON CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP SUR LE SOLEIL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SUR LE SOLEIL est expirée depuis le 3 décembre 2017.
BOURBON CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02